Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) France cake tradition
/
Mon p'tit cake Le temps des cerises
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mon p'tit cake Le temps des cerises
France cake tradition, EURL

Numéro de dépôt :
4031840
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2023
Mon p\'tit cake Le temps des cerises de France cake tradition

Présentation de la marque Mon p'tit cake Le temps des cerises

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) France cake tradition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon p'tit cake Le temps des cerises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) France cake tradition domicilié(e) 112 rue Hondschoote - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 746 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France cake tradition, M. Stéphane Debeunne domicilié(e) 112 rue Hondschoote - 59200 - TOURCOING - France.

La marque Mon p'tit cake Le temps des cerises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon p'tit cake Le temps des cerises est expirée depuis le 12 septembre 2023.

France cake tradition a également déposé les autres marques suivantes : L'ARTISAN PATISSIER , BYBLOS SAVOUREUX ET MOELLEUX FRANCE CAKE TRADITION , CRAQUIN DES FLANDRES , France Cake Tradition , LE TEMPS DES CERISES , BYBLOS , LE TEMPS DES CERISES , France Cake BIO , Bio POUR moi ! , PAIN D EPICES TOAST L ARTISAN PATISSIER


France cake tradition, EURL - 112 rue Hondschoote - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 382746436


France cake tradition, M. Stéphane Debeunne - 112 rue Hondschoote - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.